Recherche - CADA

Transport maritime et fluvial Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20141803
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication des audits des ports de plaisance de la ville de Marseille réalisés en mai 2010 et...

05/06/2014 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20190651
Mairie de Logonna-Daoulas

Consultation de l'étude réalisée en 2015 sur l'aménagement portuaire de la commune.

17/10/2019 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20200817
Conseil départemental de la Manche

Communication du rapport de la commission approuvé par l'assemblée plénière du conseil...

29/10/2020 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20214141
Voies navigables de France (VNF)

Communication des éléments suivants relatifs à l'appel à projet « Ile O » : 1) le courrier...

02/09/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale Contrats administratifs