Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise

Avis 20161211
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais

Copie de documents relatifs à l'utilisation de matériaux pour combler les carrières souterraines...

12/05/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20153925
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)

Communication des documents et éléments suivants : 1) la carte de la zone d'expansion des crues...

08/10/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports Risques naturels