Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Sans objet/Communiqué
Avis 20123891
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Communication de l'autorisation délivrée le 26 octobre 2011 à la SCI d'Atesa ainsi que des plans...
22/11/2012
Sans objet/Communiqué
Economie
Industrie
Agriculture/Secteurs Économiques
Industrie