Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Frignicourt
Favorable
Avis 20181297
Mairie de Frignicourt
Communication des baux ruraux établis sous la délibération n° 2 du conseil municipal en date du...
28/06/2018
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale