Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Besançon
Réutilisation
Agriculture
Affaire courante
Conseil 20153989
Mairie de Besançon
Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...
08/10/2015
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public
Réutilisation