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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Développement Durable Et Transports
Favorable
Avis 20153380
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants concernant la voie ferrée...
10/09/2015
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Transports