Recherche - CADA

Mairie d'Arles Affaire courante Favorable/Sauf appréciation

Avis 20161738
Mairie d'Arles

Copie des documents suivants : 1) le tableau d’avancement de la commission administrative...

26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20162325
Mairie d'Arles

Communication des documents suivants par voie électronique : 1) les arrêtés relatifs à la...

07/07/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20144569
Mairie d'Arles

Communication des listes d'agents proposés aux commissions administratives paritaires concernant...

18/12/2014 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20143980
Mairie d'Arles

Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire (CAP) en...

13/11/2014 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20132181
Mairie d'Arles

Communication de tous les avis d'avancement des agents listés pour la commission administrative...

14/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20130997
Mairie d'Arles

Copie de l'intégralité du compte rendu de la commission administrative paritaire compétente pour...

14/03/2013 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation