Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental de la Charente
Carrière
Travail Et Emploi
Affaire courante
Conseil 20154349
Conseil départemental de la Charente
Caractère communicable, à un administré, du rapport le concernant, réalisé par CAP EMPLOI,...
08/10/2015
Favorable
Travail Et Emploi / Emploi Public
Carrière
Territoriale