-
Avis 20150641
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à l'attribution...
-
Avis 20181902
Mairie de Cervières
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
-
Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
-
Avis 20203654
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par consultation ou par courriel sans frais ou par publication sur le site...
-
Avis 20211780
Mairie de Breteil
Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...
-
Avis 20203883
Mairie de Sernhac
Communication, par courrier électronique, des document suivants, la mairie proposant à sa...
-
Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
-
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...