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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes du Provinois
Travail Et Emploi / Emploi Public
Délégué
Favorable/Sauf inexistant
Avis 20200489
Communauté de communes du Provinois
Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...
30/06/2020
Favorable/Sauf inexistant
Travail Et Emploi / Emploi Public
Effectif
Territoriale