Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Défavorable/Préparatoire
Favorable
Sans objet
Avis 20162806
Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges
Communication des documents suivants relatifs à la communauté de communes de...
08/09/2016
Sans objet
Défavorable/Préparatoire
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Vie Publique / Vie Locale