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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Uzès
Gestion domaniale
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20143448
Mairie d'Uzès
Copie des documents suivants : 1) les autorisations d'occupations du domaine public (AOT) ou...
16/10/2014
Sans objet/Communiqué
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Gestion domaniale