Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Accord-cadre
Economie
Délégué
Favorable/Sauf commercial industriel
Incompétence/Renseignement
Avis 20190264
Conseil départemental de la Corrèze
Communication des documents suivants concernant les marchés subséquents de l'accord-cadre...
31/08/2019
Favorable/Sauf commercial industriel
Incompétence/Renseignement
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Accord-cadre