-
Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
-
Avis 20184145
Mairie de Cairanne
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
-
Avis 20184147
Mairie de Faucon
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
-
Avis 20184149
Mairie de Saint-Léger-du-Ventoux
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'eau.
-
Avis 20133545
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du rapport d'audit technique, financier, juridique et organisationnel établi par...
-
Avis 20190072
Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer (CCBI)
Communication des documents suivants :
1) le plan d'extension du réseau, suite au droit à...
-
Avis 20185190
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)
Communication des documents suivants, relatifs à la station d’épuration du Limouxin :
1) les...