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Marché public Favorable Favorable/Sauf commercial industriel

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Résultats 241 à 229 sur 229 trouvés.

Administrations

3 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 Communauté de communes Coeur d'Estuaire 2 Conseil régional de la Réunion 2 Mairie d'Aix-en-Provence 2 Mairie de Bagneux 2 Mairie de Muirancourt 2 Mairie de Rochefort 2 Mairie de Vergigny 2 Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT) 1 Bordeaux Métropole

Séances

15 31/12/2017 13 13/02/2014 9 21/11/2013 7 23/04/2015 7 06/07/2017 6 10/10/2013 5 22/01/2015 5 03/11/2016 5 15/09/2018 5 11/10/2018

Mots-clés

20 Budgets et comptes 13 Eau 12 Contrats administratifs 7 Infrastructures routières 5 Permis de construire 4 Délégation de service public 4 Gestion domaniale 4 Territoriale 4 Zones d’activités

Thèmes

8 Vie Publique 8 Vie Locale 10 Vie Publique 10 Vie Locale 85 Agriculture 85 Marchés Et Contrats Publics 99 Agriculture 98 Marchés Et Contrats Publics 184 Economie 184 Industrie

Conclusions

229 Favorable/Sauf commercial industriel 44 Défavorable/Commercial industriel 20 Sans objet/Communiqué 19 Sans objet/Inexistant 16 Incompétence/Renseignement 10 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf préparatoire 6 Irrecevable/Imprécise 3 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

200 Affaire courante 8 Délégué 1 Affaire de principe

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