Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Archives
Patrimoine
Affaire de principe
Favorable/Sauf propriété intellectuelle
Conseil 20191986
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES)
Caractère communicable d'une thèse de doctorat au regard des caractéristiques qu'elle présente...
06/06/2019
Favorable/Sauf propriété intellectuelle
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Patrimoine
Archives