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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Séance
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Mairie de Neuvecelle
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Affaire courante
Avis 20124078
Mairie de Neuvecelle
Communication des documents suivants : 1) la règlementation d'urbanisme applicable à la...
22/11/2012
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU