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Pertinence
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Thème
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Séance
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Mairie de Beauvais
Gestion domaniale
Délégué
Sans objet/Perdu
Avis 20195063
Mairie de Beauvais
Copie du dossier de lotissement mentionné à l'article 6 du premier rôle de l'acte de vente de la...
31/03/2020
Sans objet/Perdu
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale