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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Longpont-sur-Orge
Service des domaines
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20203650
Mairie de Longpont-sur-Orge
Communication des documents suivants : 1) le compte rendu du conseil municipal au cours duquel...
19/11/2020
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf vie privée
Vie Publique / Vie Locale
Service des domaines
Gestion domaniale