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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Incompétence/Renseignement
Avis 20125073
Mairie de Théza
Copie des documents suivants dans le cadre de la réalisation de la 4e tranche d'un lotissement...
24/01/2013
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Incompétence/Renseignement
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire