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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Locquenole
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Favorable
Avis 20124168
Mairie de Locquenole
Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal approuvant l'abrogation...
06/12/2012
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU