Recherche - CADA

Mairie de Beignon Gestion domaniale

Avis 20141815
Mairie de Beignon

Copie de l'intégralité des courriers avec leurs pièces jointes, échangés entre la mairie et le...

05/06/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131636
Mairie de Beignon

Copie des documents suivants, relatifs à la parcelle répertoriée C 1537, anciennement classée...

25/04/2013 Favorable Défavorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Cadastre Gestion domaniale Hypothèques