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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Champagne-sur-Seine
Gestion domaniale
Équipements collectifs
Affaire courante
Avis 20143731
Mairie de Champagne-sur-Seine
Copie de documents dans le cadre de l'arrêté préfectoral n° 14 DCSE EXP 22 du 5 mai 2014...
30/10/2014
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Équipements collectifs
Gestion domaniale