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Centre hospitalier de Troyes Ayant droit Sans objet/Communiqué

Avis 20180594
Centre hospitalier de Troyes

Communication par envoi postal de l'intégralité du dossier médical concernant le décès de son...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20194662
Centre hospitalier de Troyes

Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit