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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados
Risques naturels
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20124106
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados
Communication d'une copie de l'arrêté portant classement en catégorie C de la digue bordant les...
06/12/2012
Sans objet/Inexistant
Environnement
Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Risques naturels
Transport maritime et fluvial