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Avis 20204515
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication des documents suivants :
1) la liste des représentants du personnel du comité...
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Avis 20205205
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (DSDEN 66)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeur(e)s des écoles,...
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Avis 20204619
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des listes nominatives...
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Avis 20211773
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) les notes de service concernant les affectations des agents...
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Avis 20210031
Mairie de Toufflers
Copie par courrier de la délibération ayant eu avis du comité technique paritaire Intercommunal...