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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Affaire courante
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20191837
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres et du CCTP du marché...
16/01/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Subvention
Marché public