Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction générale des patrimoines
Envoi des documents
Loisirs / Archives
Affaire courante
Favorable
Avis 20180180
Direction générale des patrimoines
Copie par envoi postal des documents conservés aux Archives départementales de l'Ardèche sous...
19/04/2018
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives par dérogation
Envoi des documents