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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Olley
Finances Publiques Et Fiscalité
Affaire courante
Défavorable/Préparatoire
Avis 20160135
Mairie d'Olley
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les demandes...
18/02/2016
Défavorable/Préparatoire
Favorable
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Budgets et comptes