Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Budgets et comptes
Liste électorale
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
04/06/2015
Incompétence/Renseignement
Favorable
Sans objet/Communiqué
Vie Publique/Vie Locale
Licence IV
Budgets et comptes
Liste électorale