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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Agence régionale de santé de l'Aveyron (ARS 12)
Affaires Sanitaires Et Sociales
Favorable
Avis 20151340
Agence régionale de santé de l'Aveyron (ARS 12)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
23/04/2015
Favorable
Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Hospitalisation sous contrainte ou HDT