Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Enseignement
Affaire de principe
Défavorable/Secret
Avis 20201765
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) les filières ayant eu recours...
10/09/2020
Favorable
Défavorable/Secret
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur