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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie d'Ansauville
Budgets et comptes
Vie Publique/Vie Locale
Sans objet/Inexistant
Avis 20130916
Mairie d'Ansauville
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants : 1) le budget du centre...
04/07/2013
Favorable
Incompétence/Juridictionnel
Sans objet/Inexistant
Vie Publique/Vie Locale
Budgets et comptes