Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Budgets et comptes
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Vie Publique/Vie Locale
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ; 1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
12/09/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Favorable/Sauf diffusion publique
Vie Publique/Vie Locale
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Budgets et comptes
Marché public