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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Délégation de service public
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20175084
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, en leur qualité de conseillers communautaires, des résultats de l'audit comptable...
25/01/2018
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf préparatoire
Environnement
Développement Durable Et Transports / Transports
Transports publics
Délégation de service public