Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bagnolet
Territoriale
Travail Et Emploi/Emploi Public
Affaire courante
Favorable
Avis 20143094
Mairie de Bagnolet
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...
18/09/2014
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Travail Et Emploi/Emploi Public
Licenciement
Représentation
Territoriale