Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Sans objet/Détruit
Sans objet/Inexistant
Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants : 1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
07/02/2013
Favorable
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Détruit
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU
Permis de construire
Gestion domaniale