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Mairie d'Aigues-Vives Irrecevable/Refus non établi

Avis 20150901
Mairie d'Aigues-Vives

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la séance du...

02/04/2015 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143746
Mairie d'Aigues-Vives

Copie du registre des délibérations comportant l'ensemble des débats de la séance du conseil...

30/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique/Vie Locale