Recherche - CADA

POS-PLU Pollution Favorable

Avis 20164500
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

Copie des documents suivants : 1) la délibération relative à la révision du PLU de la commune de...

17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Pollution Gestion domaniale
Avis 20161892
Mairie de Villeurbanne

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Pollution POS-PLU
Avis 20143875
Mairie de Saint-Leu

Communication des documents suivants : 1) le rapport de mesure acoustique de l'Agence de Santé...

30/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution POS-PLU
Avis 20131596
Mairie d'Ajaccio

Copie officielle du plan concernant le plan d'occupation des sols (POS) de la ville d'Ajaccio,...

11/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Risques chimiques et radiologiques Pollution Installations classées