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Mairie de Beignon Gestion domaniale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20141815
Mairie de Beignon

Copie de l'intégralité des courriers avec leurs pièces jointes, échangés entre la mairie et le...

05/06/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131636
Mairie de Beignon

Copie des documents suivants, relatifs à la parcelle répertoriée C 1537, anciennement classée...

25/04/2013 Favorable Défavorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Cadastre Gestion domaniale Hypothèques