Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Agriculture
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20191837
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres et du CCTP du marché...
16/01/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Subvention
Marché public