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Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
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Avis 20150307
Préfecture de l'Ardèche
Copie de l'acte d'acquisition du 13 octobre 1972 enregistré à la conservation des hypothèques le...
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Avis 20140981
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0706607G0001 délivré le 27 octobre...
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Avis 20140227
Préfecture de l'Ardèche
Copie de l'intégralité du dossier de projet d'aménagement de la rive gauche du mialan à...