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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
La Roche-sur-Yon Agglomération
Environnement
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20193704
La Roche-sur-Yon Agglomération
Communication, en sa qualité d'élu communautaire, du rapport d'expertise du groupement CALIA...
30/01/2020
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau