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Séance
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directeur général adjoint des services de la Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Marché public
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Incompétence/Loi spéciale
Conseil 20033960
directeur général adjoint des services de la Ville d'Antibes Juan-les-Pins
- caractère communicable aux conseillers municipaux, dans le cadre d'une procédure de passation...
09/10/2003
Incompétence/Loi spéciale
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public