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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Communauté de communes de l'Ile d'Oléron
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Incompétence/Loi spéciale
Avis 20130705
Communauté de communes de l'Ile d'Oléron
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'installation et...
14/03/2013
Incompétence/Loi spéciale
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public