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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges
Favorable
Sans objet
Avis 20162806
Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges
Communication des documents suivants relatifs à la communauté de communes de...
08/09/2016
Sans objet
Défavorable/Préparatoire
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Vie Publique / Vie Locale