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Avis 20164170
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)Copie, de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de construire...
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Avis 20182632
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...