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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Paris
Agriculture
Industrie
Affaire courante
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf sécurité
Avis 20162338
Mairie de Paris
Communication des documents suivants : 1) l'autorisation ou le contrat portant autorisation...
07/07/2016
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf sécurité
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public