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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Barneville-Carteret
Eau
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Affaire courante
Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret
Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants : 1) « l'écoulement d'eau...
02/04/2015
Sans objet/Inexistant
Irrecevable/Imprécise
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale
Eau