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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Environnement
Affaire courante
Défavorable/Vie privée
Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
05/10/2017
Favorable
Défavorable/Vie privée
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Chasse et pêche